Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
1. Éditeur du site
Le site aurora-atom.com est édité par :
aurora-atom
Société de conseil en écologie et développement durable
Siège social : 15 rue de l'Environnement, 75008 Paris, France
E-mail : [email protected]
Directeur de la publication : Direction aurora-atom
2. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire professionnel assurant la disponibilité et la sécurité des données conformément aux standards en vigueur.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site aurora-atom.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'aurora-atom ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'aurora-atom.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes
Le site aurora-atom.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. aurora-atom n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de leurs éditeurs.
La mise en place de liens hypertextes vers le site aurora-atom.com nécessite une autorisation préalable écrite.
5. Limitation de responsabilité
Les informations présentes sur le site aurora-atom.com sont fournies à titre informatif et ne sauraient constituer un conseil personnalisé. aurora-atom s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
aurora-atom ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, notamment en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du site, de survenance de bugs ou de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.
6. Nature publicitaire du contenu
Conformément à la réglementation en vigueur, nous informons les visiteurs que les informations présentées sur ce site ont un caractère publicitaire. Le contenu vise à promouvoir les services d'aurora-atom et ne constitue pas un avis indépendant ou une recommandation objective.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles que vous pouvez exercer en nous contactant.
8. Cookies
Le site utilise des cookies. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et gérer vos préférences, consultez notre Politique des cookies.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
aurora-atom
15 rue de l'Environnement
75008 Paris, France
E-mail : [email protected]